Dernière mise à jour : 15 / 01 / 2024 

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2. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Les frais liés à l’accès au Site restent à la charge de l’utilisateur.

3. Inscription

Certaines fonctionnalités du site nécessitent une inscription préalable. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à les mettre à jour régulièrement. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.

4. Produits et services

Vrac’Ment Bio propose à la vente des produits alimentaires et non alimentaires en vrac. Les descriptions des produits sont données à titre indicatif. Vrac’Ment Bio s’efforce de présenter les produits de manière aussi précise que possible, mais ne peut garantir que les descriptions ou tout autre contenu soient exacts, complets, fiables, actuels ou sans erreur.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Vrac’Ment Bio ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Vrac’Ment Bio.

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9. Modification des CGU

Vrac’Ment Bio se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification prendra effet immédiatement après sa mise en ligne sur le Site. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des éventuelles modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : vracment.bio.groupe7@gmail.com